L’Homme, roi des animaux ? La question n’est pas nouvelle. Posée depuis qu’homo sapiens et ses prédécesseurs cohabitent avec cette multitude d’êtres vivants issus de la Création, elle en suscite d’autres. Quel choix s’offre à ce monarque à l’abri de toute procédure de destitution ? Revêtir les habits du tyran, au mieux indifférent, sinon impitoyable, voire sanguinaire ? Ou régner en despote éclairé soucieux du bien-être de ses sujets ? Et muni de quels moyens au service de cet ambitieux programme ?

Si, de l’Antiquité au siècle des Lumières, le sort des animaux a pu susciter l’intérêt bienveillant de certains philosophes, il faut attendre le XX^e siècle pour que, dans les sociétés occidentales, l’opinion brandisse la bannière de la Cause animale. Et pour que législateurs et juges s’emploient à compléter et améliorer un arsenal juridique souvent insuffisant ou dépassé.

La condition animale est au moins autant affaire de culture nationale que de droit. Et sur ces terrains, dans le match France/Royaume-Uni, l’avantage serait plutôt Outre-Manche : dès 1824, y est fondé le premier organisme de protection des animaux au monde ; et dès 1835, y est votée la première loi contre la cruauté envers les animaux. Quant à la France, elle serait leader en Europe dans l’abandon des animaux, lesquels attendront jusqu’en 2015 avant que la qualité d’« êtres vivants doués de sensibilité » leur soit conférée par la loi…

Fortes de l’expérience de plusieurs partenariats féconds, l’Association des juristes franco-britanniques et la Société de législation comparée ont entrepris d’inviter un panel de spécialistes français et britanniques de divers horizons (juristes praticiens, universitaires, magistrats, scientifiques, vétérinaires, experts d’organismes internationaux) à approfondir cette comparaison, en portant un regard croisé d’une part sur l’appréhension par la loi et la justice de la condition animale, de l’autre sur les avancées de la science et leur impact sur la compréhension et la protection du monde animal.

TABLE DES MATIÈRES

PROPOS D’OUVERTURE

Sénateur Arnaud BAZIN ………………………………………………………………….. 9

Aristide LÉVI …………………………………………………………………………………. 13

Katherine LISFRANC ……………………………………………………………………… 17

Dominique HASCHER…………………………………………………………………….. 19

Président Gérard LARCHER…………………………………………………………….. 21

I L’ANIMAL FACE AU DROIT DES HOMMES Propos introductif

Bâtonnier Bernard VATIER ……………………………………………………………… 25

D’une perspective européenne aux mises en œuvre nationales

Marie-Bénédicte DESVALLON………………………………………………………… 29

L’animal, un être doué de sensibilité : quelle conséquence en droit ?

François-Xavier ROUX-DEMARE……………………………………………………. 47

Le lien entre les violences sur animaux et les violences sur humains

Jean-Paul RICHIER…………………………………………………………………………. 67

L’animal devant la justice française : hier et aujourd’hui

Agnese GHERSI……………………………………………………………………………… 77

La peine d’interdiction de détention d’un animal domestique, un champ d’application incohérent et un contrôle difficile Blanche de GRANVILLIERS …………………………………………………………… 81

L’animal devant la justice britannique : hier et aujourd’hui

David THOMAS……………………………………………………………………………… 95

L’HOMME, ROI DES ANIMAUX ?

L’animal en quête de justice : de la qualification des actes (cruauté, mauvais traitements, négligence)

Anne-Louise NICOLAS-LAURENT …………………………………………………. 99

Cruelty, Abuse and Neglect under UK Law

Edwina BOWLES………………………………………………………………………….. 107

De l’animal objet ou titulaire de droits, à l’animal sujet de droit ?

Muriel FALAISE …………………………………………………………………………… 111

Quelle place pour le royaume animal au Royaume-Uni ? Les animaux comme sujets du droit britannique

Raffael N. FASEL………………………………………………………………………….. 119

II AVANCÉES DE LA SCIENCE ET ÉMERGENCE D’UN DROIT PROTECTEUR DE L’ANIMAL

Les données de la science et leur impact sur la compréhension du monde animal

Jean-Claude NOUËT ……………………………………………………………………… 133

La législation française et la protection des animaux au moment de leur mise à mort Frédéric FREUND …………………………………………………………………………. 141

La loi anglaise sur le bien-être des animaux d’abattage

Peter STEVENSON…………………………………………………………………………153

Le trafic des animaux sauvages

Sofie H. FLENSBORG…………………………………………………………………… 159 RÉFLEXIONS

CONCLUSIVES Un aperçu sur l’évolution du standard légal de la protection animale en Europe

Ian S. FORRESTER ………………………………………………………………………. 173

Discours de clôture

Sénateur Arnaud BAZIN ………………………………………………………………… 181

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L’homme, roi des animaux ? Animaux, droit et société – LA SOCIETE DE LEGISLATION COMPAREE (legiscompare.fr)